La hausse de la TVA sur les forfaits mobile

À la suite de notre article de mercredi sur la hausse de la TVA sur les offres Internet, nous vous parlons aujourd’hui des conséquences de l’augmentation de TVA sur votre prochaine facture de téléphone portable.

Qu’est-ce qui change ?

Exactement comme pour les forfaits Internet et ADSL, il s’agit de la suppression d’une mesure qui permettait aux opérateurs d’appliquer un taux de TVA réduit sur 50% du montant des factures. Jusqu’à présent, la TVA appliquée était de 19,6 % (le taux normal) sur la moitié du montant Hors Taxes de la facture, et de 5,5 % (le taux réduit) sur l’autre moitié de ce tarif.

À partir de ce début d’année 2011, le taux réduit est supprimé, c’est donc un taux unique de 19,6 % qui sera appliqué sur le prix des forfaits et factures. À mon avis, ce sont les comptables qui vont s’en réjouir !

Si, sur les forfaits Internet, les opérateurs ont décidé d’appliquer des hausses forfaitaires, c’est-à-dire de profiter de cette mesure pour modifier leurs offres, il n’en est pas de même pour les forfaits de téléphonie mobile, où le prix final varie du tout au tout, selon les options et la consommation exacte des abonnés. La hausse de TVA sera donc calculée avec précision et rigueur mathématiques, quelque soit le forfait et le montant de la facture.

Orange Mobile a envoyé un courrier très clair à ses abonnés à ce sujet, précisant que la TVA sera augmentée sur ses factures à compter du 1er février. Ces renseignements sont également diffusés sur le site de l’assistance Orange et, en cas de souci, toutes les informations utiles pour contacter l’opérateur sont sur la page du service client Orange mobile sur JaimeAttendre.com.

SFR Mobile diffuse actuellement auprès de ses abonnés des informations similaires, mais s’engage en revanche à garder les prix des plus petits forfaits inchangés (donc à compenser la hausse de TVA par une baisse du prix HT de l’abonnement). Le détail des nouveaux tarifs est disponible sur le site de l’assistance SFR et, pour les contacter, vous trouverez le numéro et les bons moments pour les joindre sur la page du service client SFR mobile sur JaimeAttendre.com.

La surprise en revanche vient de Bouygues Télécom, qui enverra un courrier à ses abonnés le mois prochain uniquement, puisque l’opérateur n’appliquera la hausse de TVA qu’à compter du 1er mars 2011 : une économie de quelques euros pour chaque abonné, mais un coût globalement très élevé pour Bouygues, qui espère sans doute gagner ainsi la fidélité de ses clients. En attendant, toutes les informations pour contacter l’opérateur sont disponibles sur la page du service client Bouygues Télécom mobile sur JaimeAttendre.com.

Quelques astuces pratiques

Ce que Bouygues a bien compris, c’est que c’est effectivement la fidélité du client, qui est ici en jeu. Contractuellement, l’abonné peut résilier son forfait sans frais en invoquant cette hausse tarifaire qui n’était pas prévue. C’est donc l’occasion ou jamais de changer d’opérateur, et il y a fort à parier que les services résiliation vont avoir plus de travail que d’habitude ces prochaines semaines.

Un dernier conseil, si changer d’opérateur est dans vos projets : n’oubliez pas de faire un tour sur JaimeAttendre.com avant de les appeler pour résilier votre contrat, pour tout connaître sur les bons numéros et les meilleurs moments pour appeler leurs services clients sans attendre en ligne pendant des heures !


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